Mentions légales

Accueil/Mentions légales
Mentions légales 2017-04-26T11:16:31+00:00

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site acoemgroup.fr  propriété de la société :

01dB-Metravib
200 chemin des Ormeaux
69578 LIMONEST
FRANCE

SAS au capital de 7 331 298 € – 409 869 708 RCS Lyon – APE 7120B – TVA : FR 82 409 869 708

Contact

ACOEM
info@acoemgroup.com
Tél. : +33(0)4 72 52 48 00

Hébergement du site

ipgarde
Tour de l’Horloge
4, place Louis Armand
75 603 PARIS Cedex 12
Tél. : 01 77 49 24 50

Données personnelles

Déclaration CNIL n°1572788

Les informations nominatives volontairement communiquées par les internautes et obtenues à partir de ce site resteront confidentielles et ne seront pas cédées ou rendues accessibles à des tiers. Conformément la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des informations vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant à l’adresse : info@acoemgroup.com

Droit

Le site acoemgroup.com ainsi que son contenu sont protégés par la législation en vigueur sur les droits d’auteur et sur la propriété intellectuelle. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, 01dB-Metravib octroie au client une licence d’utilisation du site, uniquement dans le cadre de son usage personnel. Toute reproduction partielle ou totale du site ou de l’un de ses éléments est interdite (photographies, textes, logos, sigles, marques, dessins, …). La création ou l’utilisation de liens hypertextes vers une ou plusieurs pages du site ou vers l’un de ses éléments est également prohibée.

Contenu du site

Les informations contenues dans ce site sont mises à jour périodiquement. Cependant, 01dB-Metravib ne peut garantir que les informations sont en permanence exactes et à jour. 01dB-Metravib ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès et de l’utilisation de ce site.

Liens vers d’autres sites

Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un instant donné en fonction de notre connaissance du site en question. 01dB-Metravib ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par l’internaute.